PTE

SARL FRANCE ETOILE TRANSPORTS

Présentation de la marque PTE

Déposée le 23 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ETOILE TRANSPORTS domicilié(e) 9 Rue de la Grande Epine, ZI, BP 448, 76806 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 285 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle COLLEAU AVOCAT CABINET LOISEL - France.

La marque PTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTE est expirée depuis le 23 juillet 2008.

FRANCE ETOILE TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : S FRET SECURISE , EUROPE ETOILE F.E.T. , FRANCE-ETOILE , EUROPE ETOILE TRANSPORTS F.E.T. , "FRANCE ETOILE TRANSPORTS - RESEAU NATIONAL DE TRANSPORTEURS REGIONAUX" , FRANCE ETOILE TRANSPORT , BLEU BLANC ROUTE B.B.R. , BLEU BLANC ROUTE B B R , FRANCE-ETOILE-EXPRESS , FRANCE ETOILE